ULTRASCHALLNEBELINHALATOR

Brevet européen · EP4031218 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4031218
Numéro de demande
EP19956956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2019
Publié
27 juil. 2022
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A24F 40/05 (2020.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
B05B 17/06 (2006.01)
A24F 40/42 (2020.01)
A24F 40/10 (2020.01)
Demande PCT
PCT/IB2019/060806 15.12.2019
Publication PCT
WO2021/123865 24.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2026

    Mandataire inscrit

    Renonciation à la mention comme inventeur
    L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

  2. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Shaheen Innovations Holding Limited

Unit 2, Level 7, Al Sila Tower Abu Dhabi Global Market Square Al Maryah Island, Abu Dhabi, AE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

ALSHAIBA SALEH GHANNAM ALMAZROUEI, Mohammed

Abu Dhabi, AE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.