MODIFIZIERTES HOLZ
Brevet européen · EP4031338 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4031338
- Numéro de demande
- EP20771566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B27K 3/15 (2006.01)C09K 21/10 (2006.01)B27K 3/02 (2006.01)B27K 3/16 (2006.01)B27K 3/52 (2006.01)C09K 21/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 19198145 18.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/075949 17.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/053059 25.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
EMMERICH, Lukas
37077 Göttingen, DE
GATOUNES, Pauline
95820 Bruyères sur Oise, FR
CORPET, Damien Julien
71380 Oslon, FR
MILITZ, Holger
37120 Bovenden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.