STAND UP-BEUTEL MIT RECYCLIERTEM POLYETHYLEN
Brevet européen · EP4031370 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4031370
- Numéro de demande
- EP20775411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201962903109 P 20.09.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/058520 14.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/053492 25.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 20 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
CLARE, Robert
Cochrane, Alberta T4C 1R8, CA
GIBBONS, Ian
Calgary, Alberta T3L 2B9, CA
WARD, Daniel
Maineville, Ohio 45039, US
DAVEY, Allister
Didsbury, Alberta T0M 0W0, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.