VENTIL FÜR EINEN VERPACKUNGSBEHÄLTER

Brevet européen · EP4031459 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4031459
Numéro de demande
EP20775845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2020
Publié
27 juil. 2022
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B65D 33/01 (2006.01)
B65D 77/22 (2006.01)
Priorité
DE 102019214315 19.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/076114 18.09.2020
Publication PCT
WO2021/053149 25.03.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  4. 30 oct. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2024 → 30.09.2025

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  5. 15 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.08.2024

  6. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Titulaire

Syntegon Technology GmbH

Stuttgarter Straße 130, 71332 Waiblingen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

POELL, Holger

70439 Stuttgart, DE

HAASE, Jenny

71573 Allmersbach, DE

STADEL, Hans-Peter

73547 Lorch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.