VERSCHLUSSKAPPE FÜR EINEN BEHÄLTER
Brevet européen · EP4031461 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4031461
- Numéro de demande
- EP20786048
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 17 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)B65D 55/16 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900016409 16.09.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/058513 14.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/053488 25.03.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 28 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 17 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
48018 Faenza (Ravenna), IT
40026 Imola (Bologna), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.