COMPOSITION DE MASTIC RETICULABLE A L'HUMIDITE POUR EXPOSITION DU JOINT A TEMPERATURE ELEVEE
Brevet européen · EP4031602 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4031602
- Numéro de demande
- EP20820256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C08G 77/16 (2006.01)C08G 77/18 (2006.01)C08G 77/26 (2006.01)C08G 77/00 (2006.01)C09D 183/06 (2006.01)C09D 183/08 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/28 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)C08L 83/06 (2006.01)C08L 83/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1910308 19.09.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/051606 17.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/053298 25.03.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 15 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Berne
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
SANZ, Federico
60280 VENETTE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.