TERPOLYMÈRE D'ÉTHYLÈNE ET DE 1,3-DIÈNES
Brevet européen · EP4031621 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4031621
- Numéro de demande
- EP20772304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C08L 47/00 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)C08F 210/02 (2006.01)B60C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1910303 18.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/075933 17.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/053051 25.03.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
MORESO, Emma
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
LAFAQUIERE, Vincent
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.