ELÉMENT DE FIXATION EN ALLIAGE DE TITANE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION
Brevet européen · EP4031689 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4031689
- Numéro de demande
- EP20768624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 14/00 (2006.01)C22F 1/18 (2006.01)F16B 19/00 (2006.01)F16B 29/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1910205 16.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/075702 15.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/052929 25.03.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
LEGER, Guillaume
95840 VILLIERS-ADAM, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.