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Brevet européen · EP4031745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4031745
Numéro de demande
EP19780474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2019
Publié
27 juil. 2022
Délivré
6 mars 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 34/00 (2006.01)
E21B 33/03 (2006.01)
E21B 33/037 (2006.01)
E21B 34/02 (2006.01)
E21B 43/017 (2006.01)
F15D 1/02 (2006.01)
E21B 43/26 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2019/051866 19.09.2019
Publication PCT
WO2021/054957 25.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Inventeur

BERNARDO, Leonardo

Houston, Texas 77079, US

MOURA, Guilherme

Houston, Texas 77079, US

SANCHIS, Arnaud

Houston, Texas 77079, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.