ECHANGEUR DE CHALEUR

Brevet européen · EP4031757 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4031757
Numéro de demande
EP20780772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2020
Publié
27 juil. 2022
Délivré
21 juin 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 29/04 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
Priorité
FR 1910188 16.09.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/051548 08.09.2020
Publication PCT
WO2021/053282 25.03.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Titulaire

VALEO SYSTEMES THERMIQUES

8 rue Louis Lormand, La Verrière, 78320 Le Mesnil Saint-Denis, FR

Inventeur

ODILLARD, Laurent

72322 LE MESNIL SAINT DENIS CEDEX, FR

BOLLOCH, Gilles

78322 Le Mesnil Saint Denis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.