VERSTÄRKTE ZYLINDERKOPFSCHRAUBEN

Brevet européen · EP4031775 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4031775
Numéro de demande
EP20864770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2020
Publié
27 juil. 2022
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F16B 37/14 (2006.01)
F16B 33/00 (2006.01)
F16B 25/10 (2006.01)
F16B 43/00 (2006.01)
F16B 25/00 (2006.01)
F16B 39/26 (2006.01)
Priorité
US 201962901581 P 17.09.2019
Demande PCT
PCT/US2020/050954 16.09.2020
Publication PCT
WO2021/055391 25.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  3. 5 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  4. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Clark, Kyle

Hubertus, WI 53033, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

TSAI, Hsin-Te

Kaohsiung City, 833, TW

TSAI, Ya-Lun

Kaohsiung City, 833, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.