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Brevet européen · EP4031784 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4031784
Numéro de demande
EP20829757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2020
Publié
27 juil. 2022
Délivré
31 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16J 15/3208 (2016.01)
F16J 15/328 (2016.01)
F16J 15/3284 (2016.01)
Priorité
US 201962945559 P 09.12.2019
Demande PCT
PCT/US2020/063694 08.12.2020
Publication PCT
WO2021/118950 17.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  4. 20 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 20.02.2024

  5. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Inventeur

CRAIG, Glenn R.

Lakewood, Ohio 44107, US

ASHBY, Dale M.

Solon, Ohio 44139, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.