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Brevet européen · EP4031789 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4031789
Numéro de demande
EP20865729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2020
Publié
27 juil. 2022
Délivré
25 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F16K 31/12 (2006.01)
F16K 17/04 (2006.01)
F16K 1/46 (2006.01)
B29C 49/42 (2006.01)
F16K 11/07 (2006.01)
F16K 31/122 (2006.01)
F16K 3/24 (2006.01)
F16K 27/04 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
F16K 31/124 (2006.01)
B01D 46/71 (2022.01)
B01D 46/04 (2006.01)
B01D 46/42 (2006.01)
Priorité
US 201962902129 P 18.09.2019
US 202017021283 15.09.2020
Demande PCT
PCT/US2020/050950 16.09.2020
Publication PCT
WO2021/055389 25.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 27 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.12.2024

  5. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

MAC Valves, Inc.

MAC Valves Inc.

30569 Beck Road, P.O. Box 111, Wixom Michigan 48393, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

JENKINS, Ray

Waterford, MI 48327, US

NEFF, Matthew

Birmingham, MI 48009, US

SIMMONDS, Jeffrey

Commerce Township, MI 48382, US

WILLIAMS, Kevin, C.

Wixom, MI 48393, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.