ROBOT D'EXPLORATION DE CONDUIT COMPRENANT UN SYSTÈME DE POSITIONNEMENT

Brevet européen · EP4031792 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4031792
Numéro de demande
EP20767838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2020
Publié
27 juil. 2022
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16L 55/28 (2006.01)
F16L 55/34 (2006.01)
F16L 101/30 (2006.01)
Priorité
FR 1910181 16.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/075400 10.09.2020
Publication PCT
WO2021/052868 25.03.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Autonomous Clean Water Appliance (ACWA) Robotics

Hameau I Croci le Pratu, 20140 Petreto-Bicchisano, FR

Inventeur

ROSSI, Jean-François

20200 VILLE DI PIETRABUGNO, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.