ROBOT D'EXPLORATION DE CONDUIT COMPRENANT UN MODULE DE PRISE D'APPUI
Brevet européen · EP4031793 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4031793
- Numéro de demande
- EP20767839
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16L 55/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 1910179 16.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/075401 10.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/052869 25.03.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 31 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 31.10.2025
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 13 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.02.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
ROSSI, Jean-François
20200 VILLE DI PIETRABUGNO, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.