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Brevet européen · EP4031805 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4031805
Numéro de demande
EP20785498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2020
Publié
27 juil. 2022
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F21S 4/28 (2016.01)
F21V 5/04 (2006.01)
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 31/00 (2006.01)
G02B 19/00 (2006.01)
F21V 3/02 (2006.01)
F21V 17/00 (2006.01)
F21V 17/16 (2006.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
CN 201911084197 07.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/077384 30.09.2020
Publication PCT
WO2021/089250 14.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

LIU, Xiaoyun

Ningbo, Zhejiang 315103, CN

HE, Zuping

Ningbo, Zhejiang 315103, CN

DONG, Jianguo

Ningbo, Zhejiang 315103, CN

XU, Kai

Ningbo, Zhejiang 315103, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.