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Brevet européen · EP4031814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4031814
Numéro de demande
EP20760768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2020
Publié
27 juil. 2022
Délivré
11 sept. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 1/00 (2022.01)
B60H 1/00 (2006.01)
B60H 1/22 (2006.01)
F24H 9/20 (2022.01)
F24H 6/00 (2022.01)
F23N 5/02 (2006.01)
F24H 15/35 (2022.01)
F24H 15/36 (2022.01)
F24H 15/436 (2022.01)
Priorité
DE 102019006554 18.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/000137 29.07.2020
Publication PCT
WO2021/052611 25.03.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 23 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 11 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

Parties

Inventeur

MARKESIC, Robert

85640 Putzbrunn, DE

REININGER, Dennis

85640 Putzbrunn, DE

STRÖHLE, Elmar

85640 Putzbrunn, DE

DEMMEL, Robert

85640 Putzbrunn, DE

WEISSENBACH, Victor

85640 Putzbrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.