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Brevet européen · EP4031905 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4031905
- Numéro de demande
- EP20865960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01S 13/90 (2006.01)H01Q 19/19 (2006.01)B64G 1/66 (2006.01)B64G 1/22 (2006.01)G01S 13/02 (2006.01)H01Q 1/28 (2006.01)H01Q 15/20 (2006.01)B64G 1/44 (2006.01)
- Priorité
- US 201916577670 20.09.2019
- Demande PCT
- PCT/BR2020/050369 17.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/051179 25.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
MOREIRA NETO, Joao Roberto
12227-901 São José dos Campos, BR
KONO, Janio
12227-901 São José dos Campos, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.