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Brevet européen · EP4031905 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4031905
Numéro de demande
EP20865960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2020
Publié
27 juil. 2022
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01S 13/90 (2006.01)
H01Q 19/19 (2006.01)
B64G 1/66 (2006.01)
B64G 1/22 (2006.01)
G01S 13/02 (2006.01)
H01Q 1/28 (2006.01)
H01Q 15/20 (2006.01)
B64G 1/44 (2006.01)
Priorité
US 201916577670 20.09.2019
Demande PCT
PCT/BR2020/050369 17.09.2020
Publication PCT
WO2021/051179 25.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

MOREIRA NETO, Joao Roberto

12227-901 São José dos Campos, BR

KONO, Janio

12227-901 São José dos Campos, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.