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Brevet européen · EP4031943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4031943
- Numéro de demande
- EP20760446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/042 (2006.01)G05B 19/05 (2006.01)G05B 19/418 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019125120 18.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/073406 20.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/052709 25.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
KUHL, Michael
87490 Haldenwang, DE
SCHLAGER, Damian
79415 Bad Bellingen, DE
NOWAK, Claudia
79106 Freiburg, DE
BIRGEL, Eric
79650 Schopfheim, DE
SPRENGER, Johannes
79541 Lörrach, DE
BRCIC, Mirko
4310 Rheinfelden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.