FELDGERÄT
Brevet européen · EP4031944 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4031944
- Numéro de demande
- EP20761199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/042 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019125150 18.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/073408 20.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/052710 25.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
SCHMÖLZ, Fabian
87669 Rieden am Forggensee, DE
SCHNALKE, Michael
87484 Nesselwang, DE
LUGLI, Roberto
20090 Segrate, IT
WALSER, Björn
87534 Oberstaufen, DE
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