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Brevet européen · EP4032023 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4032023
- Numéro de demande
- EP20789671
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G06K 19/06 (2006.01)B42D 25/36 (2014.01)G06K 19/08 (2006.01)G09F 3/03 (2006.01)B42D 25/47 (2014.01)
- Priorité
- IT 201900016688 19.09.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/058669 17.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/053574 25.03.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 23 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.01.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
00198 Roma RM, IT
00198 Roma RM, IT
38122 Trento TN, IT
38057 Pergine Valsugana TN, IT
00198 Roma RM, IT
38122 Trento TN, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.