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Brevet européen · EP4032049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4032049
- Numéro de demande
- EP20708935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 1/137 (2006.01)B65G 57/03 (2006.01)G01C 21/34 (2006.01)G06N 20/00 (2019.01)G06Q 10/087 (2023.01)G06Q 10/0833 (2023.01)G06Q 10/0875 (2023.01)G06T 7/00 (2017.01)G06V 10/75 (2022.01)G06V 20/56 (2022.01)G06Q 10/08 (2024.01)G06V 10/147 (2022.01)
- Priorité
- US 201962810314 P 25.02.2019US 201962896353 P 05.09.2019US 202016774949 28.01.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/016007 31.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/176196 03.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Inventeur
Pleasant Prairie, WI 53158, US
Frisco, TX 75035, US
Long Beach, CA 90814, US
Lantana, TX 76226, US
Irving, TX 75063, US
Plano, TX 75024, US
Bedford, TX 76021, US
Irvine, CA 92620, US
Tustin, CA 92780, US
Carlsbad, CA 92009, US
Las Vegas, NV 89117, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.