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Brevet européen · EP4032135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4032135
Numéro de demande
EP20771234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2020
Publié
27 juil. 2022
Délivré
26 juil. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/18 (2006.01)
Priorité
DE 102019125240 19.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/074812 04.09.2020
Publication PCT
WO2021/052782 25.03.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 28 févr. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    RWE Gas Storage West GmbH, Hollestr. 7A, 45127 Essen, Allemagne → RWE Gas Storage West GmbH, RWE Platz 4, 45141 Essen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  4. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

RWE Gas Storage West GmbH

RWE Platz 4, 45141 Essen, DE

Inventeur

NEUHAUS, Guido

48249 Dülmen, DE

SCHMIDT, Simon

45359 Essen, DE

RITTINGHAUS, Kai

44139 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.