GNSS-ANTENNENSYSTEME, ELEMENTE UND VERFAHREN

Brevet européen · EP4032146 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4032146
Numéro de demande
EP20864163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2020
Publié
27 juil. 2022
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H01Q 21/26 (2006.01)
G01S 19/36 (2010.01)
H01Q 9/28 (2006.01)
H01Q 25/00 (2006.01)
H01Q 21/20 (2006.01)
Priorité
US 201962900605 P 15.09.2019
Demande PCT
PCT/CA2020/051188 31.08.2020
Publication PCT
WO2021/046635 18.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Calian GNSS Ltd.

36 Steacie Drive, Kanata ON K2K 2A9, CA

Inventeur

PANTHER, Gyles

Kanata, Ontario K2K 2A9, CA

HAUTCOEUR, Julien

Kanata, Ontario K2K 2A9, CA

MOVAHEDINIA, Reza

Kanata, Ontario K2K 2A9, CA

WIGHT, James Stuart

Ottawa, Ontario K1S 3M6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.