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Brevet européen · EP4032179 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4032179
- Numéro de demande
- EP20866823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 6 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H02S 40/22 (2014.01)F21S 11/00 (2006.01)H02S 20/23 (2014.01)H02S 40/36 (2014.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2019/057976 20.09.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/058554 15.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/053503 25.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Gargash, Abdul Jabbar Abdulla Ali
Dubai, AE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.