PLATINE UND FLUIDHEIZER

Brevet européen · EP4032369 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4032369
Numéro de demande
EP20772285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2020
Publié
27 juil. 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H05B 3/26 (2006.01)
B60S 1/48 (2006.01)
F24H 9/18 (2022.01)
H05B 3/82 (2006.01)
Priorité
DE 102019214314 19.09.2019
DE 102019133043 04.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/075772 15.09.2020
Publication PCT
WO2021/052964 25.03.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

DBK David + Baader GmbH

Nordring 26 76761 Rülzheim, DE

Inventeur

LOTHSCHÜTZ, Sebastian

76848 Dimbach, DE

KRÄMER, Alexander

76889 Schweigen-Rechtenbach, DE

FISCHER, Simon

76137 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.