GERÄTEGEHÄUSE

Brevet européen · EP4032377 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4032377
Numéro de demande
EP20771605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2020
Publié
27 juil. 2022
Délivré
30 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H05K 9/00 (2006.01)
Priorité
GB 201913445 18.09.2019
EP 19275109 29.10.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/052169 10.09.2020
Publication PCT
WO2021/053319 25.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  4. 5 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 05.11.2024

  5. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Titulaire

BAE Systems plc

BAE SYSTEMS plc

6 Carlton Gardens, London SW1Y 5AD, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BISHOP, Simon

Christchurch Dorset BH23 4JE, GB

MATTHEWS, Carl Martin

Christchurch Dorset BH23 4JE, GB

BAKER, Curtis

Christchurch Dorset BH23 4JE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.