DECKELANORDNUNG

Brevet européen · EP4032440 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4032440
Numéro de demande
EP22161263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2016
Publié
27 juil. 2022
Délivré
9 août 2023
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47G 19/22 (2006.01)
B65D 81/38 (2006.01)
Priorité
US 201562248996 P 30.10.2015
US 201514971779 16.12.2015
US 201514971788 16.12.2015
US 201615288175 07.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Inventeur

SEIDERS, Roy Joseph

Austin, 78735, US

TOLMAN, John Alan

Austin, 78735, US

NICHOLS, Steve Charles

Austin, 78735, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.