VERBESSERUNGEN AN EINER KAFFEEMÜHLE

Brevet européen · EP4032444 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4032444
Numéro de demande
EP22158584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2014
Publié
27 juil. 2022
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
A47J 31/24 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
A47J 31/42 (2006.01)
A47J 42/40 (2006.01)
A47J 42/44 (2006.01)
Priorité
AU 2013901192 08.04.2013
Divisionnaire de
EP20200353
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Inventeur

GRASSIA, Robert

Summer Hill, NSW, 2130, AU

CORKIN, Daniel

Panania, NSW, 2213, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.