CHIRURGISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4032488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4032488
Numéro de demande
EP20879506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2020
Publié
27 juil. 2022
Délivré
24 avr. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/128 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
CN 201911012319 23.10.2019
CN 201921787990 U 23.10.2019
CN 201911012988 23.10.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/120811 14.10.2020
Publication PCT
WO2021/078045 29.04.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

IntoCare Medical Technology (Suzhou) Co., LTD

IntoCare Medical Technology (Suzhou) Co., Ltd.

Room 203, Building NW-12 Nanopolis Suzhou No. 99 Jinji Lake Avenue Suzhou Industrial Park, Suzhou, Jiangsu 215000, CN

Inventeur

YANG, Bin

Suzhou, Jiangsu 215000, CN

ZHANG, Hui

Suzhou, Jiangsu 215000, CN

XU, Ronghua

Suzhou, Jiangsu 215000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.