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Brevet européen · EP4032504 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4032504
Numéro de demande
EP22161647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2016
Publié
27 juil. 2022
Délivré
24 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201562210274 P 26.08.2015
US 201562266394 P 11.12.2015
US 201615247461 25.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  4. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  5. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Titulaire

Edwards Lifesciences CardiAQ LLC

One Edwards Way, Irvine, CA 92614, US

Inventeur

PESCE, Luca

IRVINE, CA, 92614, US

VAD, Siddharth

IRVINE, CA, 92614, US

JOHNSON, Garrett D.

IRVINE, CA, 92614, US

RATZ, J. Brent

IRVINE, CA, 92614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.