FREISETZUNGSSYSTEM MIT EINFÜHRSCHAFT
Brevet européen · EP4032505 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4032505
- Numéro de demande
- EP22161671
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2014
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201313914802 11.06.2013
- Divisionnaire de
- EP14735752
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
DESHUMKH, Susheel, R.
Santa Rosa, US
DWORK, Joshua, J.
Santa Rosa, US
GRIFFIN, Patrick
Santa Rosa, US
MACAULAY, Patrick, E.
Santa Rosa, US
MASUD, Ak, M.
Santa Rosa, US
SHIPLEY, Adam, J.
Santa Rosa, US
SHANAHAN, John, P.
Santa Rosa, US
YEUNG, Hubert, K.
Santa Rosa, US
PETER, Stephen, J.
Santa Rosa, US
BELT, Gustaf, LP
Santa Rosa, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.