WERKSTÜCKHALTERUNG
Brevet européen · EP4032657 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4032657
- Numéro de demande
- EP20864148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B23Q 3/10 (2006.01)F15B 15/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019167873 15.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/030739 13.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/049244 18.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
YOSHIMURA, Gaku
Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.