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Brevet européen · EP4032699 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4032699
- Numéro de demande
- EP21204755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2018
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B32B 17/06 (2006.01)B60K 35/00 (2024.01)B60R 13/02 (2006.01)C03B 23/035 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B60K 35/10 (2024.01)B60K 35/22 (2024.01)B60K 35/50 (2024.01)
- Priorité
- US 201762441651 P 03.01.2017US 201762529782 P 07.07.2017US 201762530579 P 10.07.2017US 201762548026 P 21.08.2017US 201762599928 P 18.12.2017
- Divisionnaire de
- EP18704324
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
BOGGS, Jordon Thomas
Wellsboro, 16901, US
BRENNAN, Michael Timothy
Painted Post, 14870, US
KUMAR, Atul
Horseheads, 14845, US
MITRA, Arpita
Columbus, 43230, US
SEIDERMAN, William Michael
Corning, 14830, US
SUN, Yawei
Elmira, 14903, US
WEEKS, Wendell Porter
Corning, 14830, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.