POSITIONIERVORRICHTUNG FÜR KARTEN
Brevet européen · EP4032716 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4032716
- Numéro de demande
- EP21152531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2021
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 13/12 (2006.01)B65H 15/00 (2006.01)B65G 47/24 (2006.01)B23K 26/02 (2014.01)B41J 3/28 (2006.01)B23K 26/00 (2014.01)B23K 26/08 (2014.01)B23K 26/352 (2014.01)B23K 26/364 (2014.01)B23K 26/402 (2014.01)B23K 37/04 (2006.01)B23K 103/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
AUGUSTINUS, Arnoud
NL-5504 DE Veldhoven, NL
BUDEL, Hendrik Jan
NL-5504 DE Veldhoven, NL
DONZE, Jordy
NL-25504 DE Veldhoven, NL
VERHEIJEN, Johannes Hendrikus Antonius
NL-5504 DE Veldhoven, NL
HEESAKKERS, Marco
NL-5504 DE Veldhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.