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Brevet européen · EP4032750 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4032750
- Numéro de demande
- EP20864722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60Q 1/14 (2006.01)F21S 41/64 (2018.01)F21S 41/663 (2018.01)F21S 41/153 (2018.01)
- Priorité
- JP 2019171083 20.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/034707 14.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/054283 25.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
TOKO, Yasuo
Tokyo 153-8636, JP
OWADA, Ryotaro
Tokyo 153-8636, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.