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Brevet européen · EP4032841 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4032841
Numéro de demande
EP22150927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2022
Publié
27 juil. 2022
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65H 49/12 (2006.01)
B65H 63/00 (2006.01)
B65H 63/08 (2006.01)
B65H 67/02 (2006.01)
Priorité
JP 2021010281 26.01.2021
JP 2021014364 01.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

TMT Machinery, Inc.

6th Fl., Osaka Green Bldg. 2-6-26, Kitahama Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

Okuyama, Yasuo

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

Takahashi, Tomoya

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

Matsubayashi, Junichi

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

Nagai, Norihiro

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.