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Brevet européen · EP4032953 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4032953
Numéro de demande
EP22159669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2016
Publié
27 juil. 2022
Délivré
6 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C08L 67/02 (2006.01)
C08L 67/04 (2006.01)
Priorité
IT UB20152688 31.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 15 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.12.2023

  6. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

NOVAMONT S.p.A.

Novamont S.p.A.

Via G. Fauser 8, 28100 Novara, IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Nicolini, Matteo

28021 Borgomanero (NO), IT

Rallis, Angelos

28100 Novara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.