FASERVERSTÄRKTES VERBUNDMATERIAL
Brevet européen · EP4032955 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4032955
- Numéro de demande
- EP22152999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2022
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C08L 67/06 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08K 7/02 (2006.01)C08K 11/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2027367 22.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 27 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 30 juil. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Green Composites B.V., Moezelhavenweg 9, 1043 AM Amsterdam, Pays-Bas → Green Composites B.V., Schieweg 15 A, Kamer 10, 2627 AN Delft, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
BÖTTGER, Willem Otto Julius
1043 AM AMSTERDAM, NL
ZARAFSHANI, Zoya
1043 AM AMSTERDAM, NL
BABU, Aditya
1043 AM AMSTERDAM, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.