SPINNEINRICHTUNG MIT SCHWEBENDEM SPINNRING UND BALLONBEGRENZERHÜLSE

Brevet européen · EP4033016 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4033016
Numéro de demande
EP22151302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2022
Publié
27 juil. 2022
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
D01H 1/42 (2006.01)
D01H 7/56 (2006.01)
Priorité
DE 102021101435 22.01.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 27 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2025

  4. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

Saurer Spinning Solutions GmbH & Co. KG

Carlstr. 60, 52531 Übach-Palenberg, DE

Inventeur

Küppers, Simon

70469 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.