INSTALLATIONSSTRUKTUR EINER ELASTISCHEN DICHTUNG, DIE ALS DICHTUNGSELEMENT AN EINER ISOLIERGLASHALTERUNG IN EINEM SCHIEBEFENSTER MIT ZWEISEITIGEM STÜTZRAHMENFENSTERKÖRPER BEFESTIGT UND INSTALLIERT IST
Brevet européen · EP4033063 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4033063
- Numéro de demande
- EP19946129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2019
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E06B 3/263 (2006.01)E06B 3/267 (2006.01)E06B 3/66 (2006.01)E06B 7/23 (2006.01)E06B 3/46 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/KR2019/012232 22.09.2019
- Publication PCT
- WO2021/054501 25.03.2021
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 26 févr. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Matthias W. Schäfer, European Patent & Trademark Attorney, Asylstrasse 68, 8708 Männedorf → PA (DE) Matthias W. Schäfer, Splügenstrasse 10, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 16 oct. 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- Matthias W. Schäfer, Splügenstrasse 10, 8002 Zürich → Matthias W. Schäfer, European Patent & Trademark Attorney, Asylstrasse 68, 8708 Männedorf
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 30 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Matthias W. Schäfer, Splügenstrasse 10, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Daegu 41523, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.