WÄRMERÜCKGEWINNUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4033098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4033098
Numéro de demande
EP20865648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2020
Publié
27 juil. 2022
Délivré
9 avr. 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 39/06 (2006.01)
F28F 27/02 (2006.01)
F24H 1/00 (2022.01)
F04C 23/00 (2006.01)
F04C 29/04 (2006.01)
F04B 23/00 (2006.01)
F04B 39/12 (2006.01)
Priorité
JP 2019169215 18.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/028173 20.07.2020
Publication PCT
WO2021/053965 25.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

Hitachi Industrial Equipment Systems Co., Ltd.

HITACHI INDUSTRIAL EQUIPMENT SYSTEMS CO., LTD.

3, Kanda Neribei-cho, Chiyoda-ku,, Tokyo 101-0022, JP

Inventeur

MATSUZAKA, Takehiro

Tokyo 101-0022, JP

OKAYA, Masakatsu

Tokyo 101-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.