SPIRALVERDICHTER

Brevet européen · EP4033101 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4033101
Numéro de demande
EP20864917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2020
Publié
27 juil. 2022
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F01C 17/06 (2006.01)
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 29/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019171828 20.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/034308 10.09.2020
Publication PCT
WO2021/054241 25.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Valeo Electrification

Immeuble Le Delta 14 avenue des Béguines, 95892 Cergy Pontoise, FR

Inventeur

TSUKAGOSHI, Sadamitsu

Kumagaya-shi Saitama 360-0193, JP

MOTOHASHI, Shunichiro

Kumagaya-shi Saitama 360-0193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.