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Brevet européen · EP4033130 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4033130
Numéro de demande
EP20864380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2020
Publié
27 juil. 2022
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F16K 11/065 (2006.01)
F25B 41/26 (2021.01)
Priorité
JP 2019170567 19.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/032102 26.08.2020
Publication PCT
WO2021/054065 25.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Fujikoki Corporation

17-24, Todoroki 7-chome Setagaya-ku, Tokyo 158-0082, JP

Inventeur

KIBUNE Hitoshi

Tokyo 158-0082, JP

MORITA Noriyuki

Tokyo 158-0082, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.