KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP4033175 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4033175
- Numéro de demande
- EP20872043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F25B 1/00 (2006.01)F24F 11/65 (2018.01)F24F 11/86 (2018.01)F25B 1/10 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)F24F 3/06 (2006.01)F25B 25/00 (2006.01)F25B 29/00 (2006.01)F25B 39/00 (2006.01)F25B 5/02 (2006.01)F25B 6/02 (2006.01)F25B 41/24 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019180831 30.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/036083 24.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/065677 08.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
YOSHIMI, Atsushi
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
YAMADA, Takuro
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
KUMAKURA, Eiji
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
IWATA, Ikuhiro
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
MIYAZAKI, Takeru
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.