KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP4033177 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4033177
Numéro de demande
EP20865415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2020
Publié
27 juil. 2022
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F25B 13/00 (2006.01)
F25B 1/00 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
F24F 11/46 (2018.01)
F24F 11/65 (2018.01)
F24F 11/86 (2018.01)
F24F 110/12 (2018.01)
F24F 140/20 (2018.01)
Priorité
JP 2019168316 17.09.2019
JP 2019168317 17.09.2019
JP 2019168319 17.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/025338 26.06.2020
Publication PCT
WO2021/053924 25.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Toshiba Carrier Corporation, 72-34, Horikawa-Cho,, Saiwai-Ku,, Kawasaki-Shi,, Kanagawa 212-8585, Japon → Carrier Japan Corporation, 1-11-1, Osaki, Shinagawa-ku, Tokyo 141-0032, Japon

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Carrier Japan Corporation

1-11-1, Osaki Shinagawa-ku, Tokyo 141-0032, JP

Inventeur

HAMASHIMA, Tetsuma

Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP

KIGUCHI, Yukio

Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP

ASARI, Shun

Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP

ARITA, Shohei

Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP

MIURA, Ken

Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP

SHIMIZU, Tomoki

Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.