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Brevet européen · EP4033192 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4033192
- Numéro de demande
- EP22162154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2014
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 9/013 (2006.01)F28D 7/08 (2006.01)B64D 33/10 (2006.01)B64C 30/00 (2006.01)B64D 27/02 (2006.01)F02C 7/141 (2006.01)F02K 9/00 (2006.01)F28D 1/047 (2006.01)F28D 7/04 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)F28F 9/26 (2006.01)F28F 17/00 (2006.01)F28F 19/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201318098 11.10.2013GB 201318099 11.10.2013GB 201318100 11.10.2013GB 201318107 11.10.2013GB 201318109 11.10.2013US 201414296603 05.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
BOND, Alan
Abingdon, OX14 3DB, GB
VARVILL, Richard
Abingdon, OX14 3DB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.