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Brevet européen · EP4033295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4033295
- Numéro de demande
- EP21217162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2021
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02F 1/1335 (2006.01)E03C 1/05 (2006.01)G02F 1/1333 (2006.01)
- Priorité
- US 202117153346 20.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
ESTIBAN, Marwan
Kohler, 53044, US
KOYALA, Govinda Rao
Kohler, 53044, US
PODURU, Krishna C
Kohler, 53044, US
MEAD, Richard
Cheltenham, GL52 5EP, GB
MAY, Adam
Cheltenham, GL52 5EP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.