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Brevet européen · EP4033353 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4033353
- Numéro de demande
- EP22161719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2015
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 9/38 (2018.01)G06F 9/30 (2018.01)G06F 3/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201414181089 14.02.2014
- Divisionnaire de
- EP18196928
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
BALLUCHI, Daniele
Milan, IT
GALBO, Neal
Florida, US
CARACCIO, Danilo
Benevento, IT
TSAI, Victor
Palo Alto, US
WARREN, Robert
Colorado, US
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