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Brevet européen · EP4033407 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4033407
Numéro de demande
EP21305094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2021
Publié
27 juil. 2022
Délivré
1 nov. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 17/00 (2006.01)
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 7/10 (2006.01)
G06F 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  2. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

Société BIC

92110 Clichy, FR

Inventeur

DUFFY, David

8003 Zürich

ELLIOTT-BOWMAN, Bernadette

Leatherhead, Surrey, KT22 8LR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.